L'essentiel
Nomenclature
du niveau de qualification
Niveau 6
Code(s) NSF
200r : Contrôle qualité de produits et procédés industriels
Formacode(s)
31407 : Qualité hygiène sécurité environnement
Date d’échance
de l’enregistrement
10-10-2022
| Nom légal | Siret | Nom commercial | Site internet |
|---|---|---|---|
| CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR | 13002087800240 | - | http://www.cmar-paca.fr/ |
Objectifs et contexte de la certification :
Le titulaire du titre Responsable qualité, hygiène, santé-sécurité, environnement (QHSE) doit être capable :
- De définir, mettre en œuvre et améliorer un système de management QHSE dans le respect des normes et de la réglementation ;
- De participer à l’amélioration de la sécurité et de l’environnement et de la sécurité alimentaire ;
- De participer à l'amélioration des procédés de fabrication ou du processus de service ;
- De conseiller les services en matière de recherche de performance ;
- De superviser les activités de contrôle et de réagir en cas de non-conformité ;
- D'animer des équipes de techniciens et/ou de cadres ;
- De gérer le budget de son activité.
Activités visées :
Le responsable QHSE participe à la définition de la politique QHSE de l’entreprise. Il participe à la définition des objectifs permettant de réaliser cette politique, il définit l’organisation permettant d’atteindre les objectifs et il analyse les risques et les opportunités relatifs aux enjeux. Il choisit la démarche et les méthodes de travail adaptées à l’organisation, il déploie l’organisation dans les services de l’entreprise, il participe à la définition des plans d’action et il anime la démarche QHSE par le management, la communication, la formation. Enfin, il définit les procédures de contrôle et les indicateurs de performance, il anime l’exécution des contrôles et exploite les résultats d’audits et il propose des actions d’amélioration.
Compétences attestées :
Les compétences évaluées portent sur les connaissances techniques et organisationnelles et sur la capacité de mise en œuvre liées:
- Au management de la qualité, de la sécurité et de l’environnement ;
- Au management des systèmes intégrés ;
- À la prise de responsabilités, à la conduite de projet.
Modalités d'évaluation :
Évaluations écrites individuelles, travaux dirigés notés et oraux devant jury
RNCP34261BC01 - Management de la qualité : Mise en oeuvre ou maintien d'un système de management de la qualité (SMQ), avec ou sans certification
| Liste de compétences | Modalités d'évaluation |
|---|---|
|
- Certifier ou maintenir une certification d’un système de management de la qualité ; - Participer à la définition de la politique et des objectifs qualité et assister la direction pour les formuler ; - Gérer les compétences du personnel en terme de qualité ; - Contribuer à la qualité de la fabrication de produits ou de la prestation de services ; - Mettre en place, organiser un système d’audit interne qualité ; - Favoriser la culture du changement et de l’amélioration continue par la communication ; |
Évaluations écrites individuelles et travaux dirigés notés |
RNCP34261BC02 - Management de l’environnement : Mise en oeuvre ou maintien d’un système de management de l’environnement (SME), avec ou sans certification
| Liste de compétences | Modalités d'évaluation |
|---|---|
|
- Certifier ou maintenir une certification d’un système de management de l’environnement ; - Définir et déployer une méthodologie de veille réglementaire sur la thématique environnement permettant à l’entreprise d’assurer sa conformité réglementaire ; - Participer à la définition de la politique environnementale et des objectifs environnementaux ; - Élaborer un plan d’action environnemental ; - Sensibiliser, former le personnel à l’environnement, favoriser la culture environnementale ; - Mettre en œuvre le fonctionnement du SME ; - Sensibiliser la direction et le personnel à la responsabilité sociétale de l’organisation afin de contribuer au développement durable ; - Gérer les audits internes environnement. |
Évaluations écrites individuelles et travaux dirigés notés |
RNCP34261BC03 - Management de la sécurité : Mise en oeuvre ou maintien d’un système de management de la sécurité (SMS), avec ou sans certification
| Liste de compétences | Modalités d'évaluation |
|---|---|
|
- Certifier ou maintenir une certification d’un système de management de la santé et sécurité ; - Définir et déployer une méthodologie de veille réglementaire sur la thématique santé et sécurité permettant à l’entreprise d’assurer sa conformité réglementaire ; - Participer à la définition de la politique santé et sécurité et des objectifs de santé et de sécurité ; - Élaborer un plan d’action santé et sécurité ; - Sensibiliser, former le personnel à la sécurité, favoriser la culture sécurité de l’entreprise ; - Mettre en œuvre le fonctionnement du système de management de la Santé et de la Sécurité ; - Gérer les audits internes Santé Sécurité au travail. |
Évaluations écrites individuelles et travaux dirigés notés |
RNCP34261BC04 - Management d'un système intégré
| Liste de compétences | Modalités d'évaluation |
|---|---|
|
- Participer à la définition de la politique QSE et des objectifs associés ; - Réaliser les informations documentées du SMI ; - Mettre en place, organiser un système d’audit interne QSE ; - Organiser les revues de direction. |
Évaluations écrites individuelles et travaux dirigés notés |
RNCP34261BC05 - Conduite de projet QSE
| Liste de compétences | Modalités d'évaluation |
|---|---|
|
- Piloter les projets QSE en entreprise ; - Gérer des données économiques ; - Animer et communiquer sur les systèmes de management qualité, sécurité, environnement ; - Communiquer avec des partenaires étrangers ; - Communiquer grâce aux outils de la bureautique et aux nouvelles technologies d’information et de communication. |
Évaluations écrites individuelles et travaux dirigés notés |
Description des modalités d'acquisition de la certification par capitalisation des blocs de compétences et/ou par correspondance :
Tous les blocs de compétences doivent être validées pour l’obtention du titre.
En cas de validation partielle, les blocs validés peuvent être capitalisés pendant 3 ans.
Dispenses Les candidats suivant la formation sur 1 an sont dispensés des parcours sur lesquels ils ont déjà été formés ou sur lesquels ils justifient d’une expérience professionnelle (3 ans mini), mais ne sont pas dispensés des évaluations correspondantes.
Secteurs d’activités :
Les responsables Qualité, Hygiène, Sécurité, Environnement exercent leurs activités dans tous types d’entreprises (industrielles, artisanales, de service, administrations, collectivités, …) et de toutes tailles. Dans les entreprises de petite taille (TPE/PME), ils occupent souvent un poste multiple (dirigeant, responsable production, DRH, …) Les secteurs d’activités de ces entreprises sont relatifs à la production de biens et de services : tous les secteurs de l’industrie, du commerce et de l’artisanat sont susceptibles d’accueillir un responsable qualité, hygiène sécurité, environnement.
Type d'emplois accessibles :
Les termes les plus usités par les professionnels pour décrire ce métier sont :
- Responsable Qualité Hygiène Sécurité Environnement
- Manager Qualité Hygiène Sécurité Environnement
- Ingénieur Qualité Hygiène Sécurité Environnement - Référent Qualité Hygiène Sécurité Environnement
- Coordinateur Qualité Hygiène Sécurité Environnement
- Correspondant Qualité Hygiène Sécurité Environnement
- Responsable SMI ( Système de Management Intégré )
Code(s) ROME :
Références juridiques des règlementations d’activité :
Il n’y a pas de réglementation régissant l’exercice du métier. Cependant, le Responsable QHSE doit connaître la réglementation en lien avec la sécurité au travail, la sécurité alimentaire (pour le secteur agroalimentaire), l’environnement.
Le cas échant, prérequis à l’entrée en formation :
Formation sur 2 ans : Etre détenteur d’un diplôme ou d’un titre homologué, au minimum d’un niveau Bac + 2, quel que soit le domaine.
Formation sur 1 an : Au moins 3 ans d’expérience dans l’un des 3 domaines Q, S ou E Ou détention d’un diplôme ou titre de niveau 5 dans le domaine QSE et sous réserve de validation par l’organisme de formation (entretien et tests de positionnement).
Le cas échant, prérequis à la validation de la certification :
Pré-requis disctincts pour les blocs de compétences :
Non
Validité des composantes acquises :
| Voie d’accès à la certification | Oui | Non | Composition des jurys |
|---|---|---|---|
| Après un parcours de formation sous statut d’élève ou d’étudiant | X | - | |
| En contrat d’apprentissage | X |
Professionnels : un président, au moins un assesseur |
|
| Après un parcours de formation continue | X |
Professionnels : un président, au moins un assesseur |
|
| En contrat de professionnalisation | X |
Professionnels : un président, au moins un assesseur |
|
| Par candidature individuelle | X | - | |
| Par expérience | X |
Professionnels : un président, un assesseur du collège employeur, un assesseur du collège salarié |
| Oui | Non | |
|---|---|---|
| Inscrite au cadre de la Nouvelle Calédonie | X | |
| Inscrite au cadre de la Polynésie française | X |
Aucune correspondance
Référence des arrêtés et décisions publiés au Journal Officiel ou au Bulletin Officiel (enregistrement au RNCP, création diplôme, accréditation…) :
| Date du JO/BO | Référence au JO/BO |
|---|---|
| 19/07/2017 |
Arrêté du 07 juillet 2017 publié au Journal Officiel du 19 juillet 2017 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles. Enregistrement pour deux ans, au niveau II, sous l'intitulé "Responsable qualité hygiène santé sécurité environnement" avec effet au 25 novembre 2016, jusqu'au 19 juillet 2019. |
| 25/11/2011 |
Arrêté du 17 novembre 2011 publié au Journal Officiel du 25 novembre 2011 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles. Enregistrement pour cinq ans, au niveau II, sous l'intitulé "Responsable qualité sécurité environnement" avec effet au 24 octobre 2011, jusqu'au 25 novembre 2016. |
| 26/04/2002 |
Décret n° 2004-171 du 19 février 2004 modifiant le décret n° 2002-616 du 26 avril 2002 relatif au répertoire national des certifications professionnelles (publié au Journal Officiel du 22 février 2004). La validité du titre est prorogée jusqu’au 31 décembre 2006 |
| 30/10/1998 |
Arrêté du 14 octobre 1998 publié au Journal Officiel du 30 octobre 1998 portant homologation de titres et diplômes de l’enseignement technologique sous l'intitulé 'Responsable assurance qualité et environnement industriel'. |
| 06/04/2002 |
Arrêté du 28 mars 2002 publié au Journal Officiel du 6 avril 2002 portant homologation de titres et diplômes de l’enseignement technologique, sous l'intitulé 'Responsable de systèmes qualité, sécurité, environnement'. |
| Date de décision | 10-10-2019 |
|---|---|
| Durée de l'enregistrement en années | 3 |
| Date d'échéance de l'enregistrement | 10-10-2022 |
| Promotions (année d'obtention) pouvant bénéficier du niveau de qualification octroyé | 2019 |
Statistiques :
| Année d'obtention de la certification | Nombre de certifiés | Nombre de certifiés à la suite d’un parcours vae | Taux d'insertion global à 6 mois (en %) | Taux d'insertion dans le métier visé à 6 mois (en %) | Taux d'insertion dans le métier visé à 2 ans (en %) |
|---|---|---|---|---|---|
| 2017 | 51 | 1 | 93 | 56 | 0 |
| 2016 | 48 | 2 | 96 | 70 | 64 |
| 2015 | 60 | 1 | 97 | 58 | 68 |
Lien internet vers le descriptif de la certification :
Liste des organismes préparant à la certification :
Certification(s) antérieure(s) :
| Code de la fiche | Intitulé de la certification remplacée |
|---|---|
| RNCP28672 | Responsable qualité hygiène santé sécurité environnement |
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