L'essentiel
CCN1
REPRISE - CCN inconnu - reprise historique
Certification
remplacée par
RNCP34261 - Responsable qualité hygiène sécurité environnement
Nomenclature
du niveau de qualification
Niveau 6
Code(s) NSF
200r : Contrôle qualité de produits et procédés industriels
Date d’échance
de l’enregistrement
19-07-2019
| Nom légal | Siret | Nom commercial | Site internet |
|---|---|---|---|
| Chambre de métiers de l'artisanat régionale Provence Alpes Côte d'Azur (CMAR PACA) | - | - | http://www.cmar-paca.fr |
Activités visées :
Le responsable qualité, hygiène, santé-sécurité, environnement (QHSSE) a pour mission la mise en place, le pilotage et l'amélioration continue des systèmes de management QHSSE au sein d'une entreprise. Il est rattaché directement aux services de la direction et occupe une fonction d'encadrement transverse.
Il mesure l'efficacité des actions afin de satisfaire les exigences des clients, les exigences réglementaires et il maîtrise les risques relatifs aux activités.
Compétences attestées :
Le titulaire du titre 'responsable qualité, hygiène, santé-sécurité, environnement' (QHSSE) doit être capable
- de définir, mettre en œuvre et améliorer un système de management QHSSE dans le respect des normes et de la réglementation;
- de participer à l’amélioration de la sécurité et de l’environnement et de la sécurité alimentaire,
- de participer à l'amélioration des procédés de fabrication ou du processus de service,
- de conseiller les services en matière de recherche de performance;
- de superviser les activités de contrôle et de réagir en cas de non-conformité,
- d'animer des équipes de techniciens et/ou de cadres ;
- de gérer le budget de son service.
Secteurs d’activités :
Tous secteurs d’activités privés (industrie, artisanat, commerce) ou publics (collectivités, organisations)
Type d'emplois accessibles :
Responsable/Manager qualité et/ou sécurité et/ou environnement
Responsable/Manager SMI ( Système de management intégré )
Code(s) ROME :
Références juridiques des règlementations d’activité :
Le cas échant, prérequis à l’entrée en formation :
A compléter (Reprise)
Le cas échant, prérequis à la validation de la certification :
Pré-requis disctincts pour les blocs de compétences :
Non
Validité des composantes acquises :
| Voie d’accès à la certification | Oui | Non | Composition des jurys |
|---|---|---|---|
| Après un parcours de formation sous statut d’élève ou d’étudiant | X | - | |
| En contrat d’apprentissage | X |
2 membres : le Président (spécialiste en QSE), 1 industriel ou référent spécialiste du domaine. |
|
| Après un parcours de formation continue | X |
idem |
|
| En contrat de professionnalisation | X |
idem |
|
| Par candidature individuelle | X | - | |
| Par expérience | X |
Professionnels : un président, un assesseur du collège employeur, un assesseur du collège salarié |
| Oui | Non | |
|---|---|---|
| Inscrite au cadre de la Nouvelle Calédonie | X | |
| Inscrite au cadre de la Polynésie française | X |
Aucune correspondance
Référence des arrêtés et décisions publiés au Journal Officiel ou au Bulletin Officiel (enregistrement au RNCP, création diplôme, accréditation…) :
| Date du JO/BO | Référence au JO/BO |
|---|---|
| - |
Arrêté du 17 novembre 2011 publié au Journal Officiel du 25 novembre 2011 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles. Enregistrement pour cinq ans, au niveau II, sous l'intitulé "Responsable qualité sécurité environnement" avec effet au 24 octobre 2011, jusqu'au 25 novembre 2016. |
Référence autres (passerelles...) :
| Date du JO/BO | Référence au JO/BO |
|---|---|
| - |
Arrêté du 07 juillet 2017 publié au Journal Officiel du 19 juillet 2017 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles. Enregistrement pour deux ans, au niveau II, sous l'intitulé "Responsable qualité hygiène santé sécurité environnement" avec effet au 25 novembre 2016, jusqu'au 19 juillet 2019. Décret n° 2004-171 du 19 février 2004 modifiant le décret n° 2002-616 du 26 avril 2002 relatif au répertoire national des certifications professionnelles (publié au Journal Officiel du 22 février 2004). La validité du titre est prorogée jusqu’au 31 décembre 2006 Arrêté du 28 mars 2002 publié au Journal Officiel du 6 avril 2002 portant homologation de titres et diplômes de l’enseignement technologique, sous l'intitulé 'Responsable de systèmes qualité, sécurité, environnement'. Arrêté du 14 octobre 1998 publié au Journal Officiel du 30 octobre 1998 portant homologation de titres et diplômes de l’enseignement technologique sous l'intitulé 'Responsable assurance qualité et environnement industriel'. |
Date du dernier Journal Officiel ou Bulletin Officiel :
19-07-2017
| Date d'échéance de l'enregistrement | 19-07-2019 |
|---|
Statistiques :
Lien internet vers le descriptif de la certification :
crta.fr/wp-content/uploads/2013/07/Formation-RQSE-P2.6.pdf
Le certificateur n'habilite aucun organisme préparant à la certification
Certification(s) antérieure(s) :
| Code de la fiche | Intitulé de la certification remplacée |
|---|---|
| RNCP1458 | Responsable qualité sécurité environnement |
Nouvelle(s) Certification(s) :
| Code de la fiche | Intitulé de la certification remplacée |
|---|---|
| RNCP34261 | Responsable qualité hygiène sécurité environnement |
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